Nouveau code minier: les contours expliqués aux acteurs des Tannouyan

Les acteurs des collectivités territoriales ont pu se familiariser avec le nouveau Code minier.

Le ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, à travers la direction générale du cadastre minier, a organisé les 6 et 7 octobre 2025 à Banfora, un atelier de sensibilisation sur le processus de gestion des titres miniers et le mécanisme de perception et répartition des taxes superficiaires. Cet atelier a eu pour cible, les autorités locales et les personnes ressources des provinces de la Comoé et de la Léraba.

Les acteurs des collectivités territoriales de la région des Tannounyan étaient à l’école du nouveau Code minier du Burkina Faso, les 6 et 7 octobre 2025 à Banfora. C’était à l’occasion d’un atelier organisé à leur intention par le ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, à travers la Direction générale du cadastre minier. A s’en tenir au gouverneur de la région, Badabouè Florent Bazié, les participants venus de la Comoé et de la Léraba ont été imprégnés de tout ce qui doit se faire en matière d’activités minières.

Pour ce faire, il leur a été expliqué entre autres, le rôle des collectivités territoriales dans le processus d’octroi des autorisations d’exploitation artisanale de mines et de carrières, le Code minier de 2024 et ses textes d’application, ainsi, que la fixation des taxes et redevances minières. Pour lui, il était nécessaire que tous les acteurs régionaux en lien avec le domaine minier soient au même niveau de compréhension afin de garantir une exploitation convenable des ressources minières qui profite aux communautés.

« Il s’agit pour les collectivités locales de vraiment cerner la législation et la réglementation dans ce domaine », a laissé entendre le gouverneur Bazié. Assista Sigué est la directrice de la règlementation et de la liquidation au niveau de la direction générale du cadastre minier. La direction, a-t-elle expliqué d’entrée, est la structure du ministère, chargée du traitement des dossiers de titres miniers. « Tout ce qui se rapporte aux demandes de titres miniers et aux transactions sur les titres miniers est déposé au niveau de la direction générale du cadastre minier pour le traitement », a-t-elle fait comprendre.

Un rôle majeur à jouer

Mme Sigué a précisé que l’atelier vise à présenter la réglementation minière en matière de gestion des titres miniers aux participants et échanger avec eux sur leur rôle dans cette gestion. « Aucune activité ne devrait se mener sans un titre minier », a-t-elle affirmé. Elle a en outre confié que les acteurs invités à cette rencontre ont un rôle majeur à jouer dans la délivrance de certains titres, où ils sont appelés à donner des avis qui éclairent le ministère des Mines dans l’issue à donner aux dossiers à traiter.

Ainsi, Assita Sigué a invité ces autorités des collectivités à davantage de collaboration avec l’administration des mines. De son point de vue, l’avènement des directions régionales des mines rapproche le ministère aux collectivités territoriales. Pour le directeur régional de l’Energie, des Mines et des Carrières des Tannounyan, Hamed Diarra, cet atelier vient
à point nommé. Il a laissé entendre que les acteurs des collectivités territoriales qui sont des acteurs terrain ignoraient beaucoup sur la réglementation minière. Sa direction qui a été installée en février 2025, à l’en croire, a beaucoup de défis à relever.

« Avec la situation sécuritaire qui s’est améliorée actuellement, plusieurs orpailleurs se sont rués vers l’or sans autorisation. Ce qui fait qu’il y avait nécessité d’installer une direction régio-nale afin de surveiller et encadrer ce domaine », a-t-il évoqué comme exemple. Du reste, M. Diarra s’est réjoui de savoir que de nombreux acteurs sont au courant de la direction régionale et viennent à l’information, pour en savoir plus sur les nouveaux textes. Aussi, a-t-il fait savoir, les nouveaux textes prévoient le regroupement des artisans miniers en coopératives pour travailler en toute légalité.

Alpha Sékou BARRY
alphasekoubarry@gmail.com

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